Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIV'BUS
BUS DE L'ETANG DE BERRE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3608106
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2018
ACTIV\'BUS de BUS DE L\'ETANG DE BERRE

Présentation de la marque ACTIV'BUS

Déposée le 29 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS DE L'ETANG DE BERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIV'BUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUS DE L'ETANG DE BERRE domicilié(e) 37-39 Rue d'Athènes,13127 VITROLLES - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 540 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDE Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 29 Rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV'BUS est expirée depuis le 29 octobre 2018.

BUS DE L'ETANG DE BERRE a également déposé les autres marques suivantes : icibus Le bus de l'Etang , BEB


BUS DE L'ETANG DE BERRE Société à responsabilité limitée - 37-39 Rue d'Athènes,13127 VITROLLES - 13127 - France - SIREN 330540154


MARCHAIS de CANDE Avocats au Barreau de Paris - 29 Rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Transport de personnes par bus ; informations en matière transport ; services de réservation pour le transport.